Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELECTRA
Numéro de dépôt :
1745956
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001
Présentation de la marque VELECTRA
Déposée le 16 octobre 1991 par Jean RAMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELECTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VELECTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELECTRA est expirée depuis le 16 octobre 2001.
Jean RAMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04